Préparer le contrôle d’assainissement avant une vente à Vaugneray et dans l’Ouest lyonnais

Installés à Vaugneray, nous aidons les vendeurs à préparer le contrôle d’assainissement lors d’une vente à Vaugneray, à Brindas, à Grézieu-la-Varenne, à Brignais et dans tout l’Ouest lyonnais. Un passage caméra et un traçage montrent où part chaque évacuation et dans quel état se trouve le branchement. Vous arrivez au rendez-vous en connaissant votre réseau, et vous avez encore le temps de corriger un défaut.

Dans quelles communes le contrôle est-il obligatoire ?

Pour une maison raccordée à l’égout, ce contrôle n’est pas obligatoire partout en France : chaque service d’assainissement en décide. Autour de Vaugneray, de Brignais ou de Lentilly, les services l’exigent à chaque vente et le font réaliser par leurs agents ou par leur exploitant. Pour une maison qui n’est pas raccordée, le diagnostic est obligatoire partout.

Le territoire du SYSEG comprend aussi Saint-Laurent-d’Agny, Chaussan, Beauvallon, Riverie, Échalas, Loire-sur-Rhône et Saint-Romain-en-Gier ; à Chaponost, il se limite à la zone industrielle des Troques. Ces montants sont ceux que les services affichent, et c’est à eux que vous les réglez. Le cas général est détaillé dans notre guide Quand inspecter une canalisation ?

Que vérifie le contrôleur du raccordement ?

Il s’intéresse à la destination de vos eaux plus qu’à l’état de vos tuyaux. Autour de Vaugneray, le règlement du service demande que les eaux usées et les eaux de pluie circulent chez vous dans deux réseaux indépendants, que les gouttières ne soient pas branchées sur les eaux usées et que l’ancienne fosse, s’il y en a une, soit déconnectée. Au SYSEG, deux techniciens versent un colorant dans chaque point d’eau, de l’évier aux toilettes, et regardent où il ressort. Ils contrôlent aussi les descentes de toit et, s’il y en a une, la piscine.

Les motifs de non-conformité que le SYSEG énumère disent ce qu’il faut regarder avant le rendez-vous : un raccordement que l’on n’a pas pu identifier, une fosse toujours en service, des eaux usées qui partent dans le réseau pluvial ou dans le terrain, des eaux pluviales dans les eaux usées quand le réseau public est séparatif, un branchement inaccessible faute de boîte de branchement.

Avant le contrôle : savoir où vont vos eaux usées et vos eaux pluviales

Dans une maison agrandie deux fois, plus personne ne sait où part l’évier de la buanderie ni où se jette la gouttière du garage. Les plans, quand il en reste, datent d’avant les travaux.

Depuis un regard, un siphon de cour ou un pied de gouttière, nous poussons la caméra dans la canalisation et nous suivons sa sonde depuis la surface. Vous voyez dans quel tuyau débouche chaque arrivée, et où ce tuyau conduit. Le même passage montre l’état du branchement : racines, joint déboîté, contre-pente, tuyau cassé. Quand un regard a disparu sous la pelouse ou sous l’enrobé, nous le situons au sol, et il ne reste qu’à le dégager avant la visite. Le déroulement est décrit dans Comment inspecter une canalisation avec une caméra ?

Vous recevez le rapport d’intervention et la vidéo sur clé USB sous 3 jours, avec le tracé repéré sur place. Remettez-les au technicien le jour du contrôle. Notre passage ne préjuge pas de son avis, puisqu’il fait ses propres essais, mais il vous évite d’y aller à l’aveugle. Appelez-nous tôt, car le SYSEG demande le dossier trente jours au moins avant le compromis, et un défaut se corrige mieux avant de figurer dans un rapport officiel.

Après un rapport non conforme : que faire ?

Le rapport énumère les anomalies et fixe une date limite pour les travaux : douze mois en général autour de Vaugneray et à Chaponost, de six mois à un an autour de Lentilly, un délai fixé au cas par cas au SYSEG. Un nouveau contrôle vérifie ensuite les travaux. Si la vente se signe avant, l’obligation suit la maison. Au SYSEG, elle passe à l’acquéreur avec le même délai ; autour de Vaugneray et à Chaponost, le notaire peut consigner une somme pour que l’acheteur fasse les travaux. Sur votre terrain, vous choisissez l’entreprise.

Nous commençons par localiser le défaut, puis nous réparons ce qui se répare de l’intérieur.

Le chemisage épouse le tuyau existant et ne corrige donc ni une contre-pente ni un mauvais raccordement (voir chemisage ou remplacement). Quand il faut ouvrir une tranchée, poser un second réseau ou déconnecter une fosse, c’est le travail d’une entreprise de terrassement. Notre rapport et notre tracé lui servent de base pour établir son devis, puisqu’elle sait où creuser et sur quelle longueur. Sous la voie publique, c’est le service ou son exploitant qui intervient.

Combien coûte un passage caméra avant le contrôle ?

L’inspection par caméra est au forfait, à partir de 250 € TTC, rapport et vidéo sur clé USB compris. Le traçage débute lui aussi à 250 € TTC pour 2 heures au plus, puis 50 € TTC l’heure. Le chemisage se situe entre 150 et 350 € TTC le mètre, et l’hydrocurage se chiffre sur devis. Ces prix sont indicatifs et s’ajoutent à la redevance du contrôle officiel. Le devis est gratuit, et nous l’établissons sur demande ; nos autres prix figurent sur la page Tarifs.

Agents immobiliers, notaires : si l’un de vos vendeurs ignore tout de son réseau, adressez-le-nous dès la prise de mandat. Au 06 33 30 01 67, dites-nous la commune et la date prévue pour le compromis.

Foire aux questions